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Recherchez une lettre Rechercher. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Bordereau d’envoi de factures Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:.

Nom: bordereau cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 16.72 MBytes

Motivations pour redoublement exceptionnel enseignement supérieur. Commentaires sur informations additionnelles. Marof de déclaration Mqroc agricole original. Demande de duplicata de livret de famille En cas de perte, de vol ou de détérioration, vous pouvez demander un duplicata de livret de famille à la mairie. Personne responsable Chef de Service Affilié. Commentaires sur les conditions. Démenti des rumeurs qui circulent à mon sujet Vous adressez à votre employeur une lettre qui dément les rumeurs sur votre attitude au travail.

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Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur Vous demandez borereau votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire. Demande de duplicata de carte de commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant.

Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.

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Hordereau une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Fiché carnet de chèque et carte bancaire. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national.

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Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les contacts. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces. Commentaires bordegeau sur l’étape. Réclamation suite à une remise de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte.

Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations | Aujourd’hui le Maroc

Personne responsable Chef de Service Affilié. Commentaires sur les voies de recours. Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une demande de duplicata de votre permis de conduire usagé.

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Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement. Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation. Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers. Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires.

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Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

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Que devez vous fournir? R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Demande de duplicata de carte de séjour UE Votre titre de séjour a été volé ou perdu, vous demandez un duplicata. Démenti des rumeurs qui circulent à mon sujet Vous adressez à votre employeur une lettre qui dément les rumeurs sur votre attitude au travail.

Lettre de motivation redoublement BAC même lycée. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13,